L'exploitant établit, maintient à jour et révise régulièrement (notamment lorsqu'un changement notable se produit) un inventaire des flux entrants et sortants qui comporte tous les éléments suivants :
1° Des informations sur le ou les procédés de production, y compris :
a) Des schémas simplifiés de déroulement des procédés, montrant l'origine des émissions ;
b) Des descriptions des techniques intégrées aux procédés et des techniques de traitement des effluents aqueux/gazeux destinées à éviter ou à réduire les émissions, avec mention de leur efficacité (par exemple, efficacité du taux d'abattement) ;
2° Des informations sur la consommation et l'utilisation d'énergie ;
3° Des informations sur la consommation et l'utilisation d'eau (par exemple, schémas de circulation des flux et bilans massiques de l'eau) ;
4° Des informations sur le volume et les caractéristiques des flux d'effluents aqueux, notamment :
a) Les valeurs moyennes et la variabilité du débit, du pH et de la température ;
b) Les valeurs moyennes de la concentration et du flux massique des substances/paramètres pertinents (par exemple, DCO/COT, composés azotés, phosphore) et la variabilité de ces paramètres ;
5° Des informations sur les caractéristiques des flux d'effluents gazeux, notamment :
a) Le ou les points d'émission ;
b) Les valeurs moyennes et la variabilité du débit et de la température ;
c) Les valeurs moyennes de la concentration et du flux massique des substances/paramètres pertinents (par exemple, poussières, COVT, NOX, SOX) et la variabilité de ces paramètres ;
d) La présence d'autres substances susceptibles d'avoir une incidence sur le système de traitement des effluents gazeux ou sur la sécurité de l'unité (par exemple, oxygène, vapeur d'eau, poussières) ;
6° Des informations sur la quantité ou les caractéristiques des produits chimiques utilisés :
a) L'identité et les caractéristiques des produits chimiques utilisés, y compris les propriétés ayant des effets néfastes sur l'environnement et/ou la santé humaine ;
b) Les quantités de produits chimiques utilisés et le lieu de leur utilisation.
Le niveau de détail et le degré de formalisation de l'inventaire sont, d'une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l'installation, ainsi qu'avec ses diverses incidences environnementales possibles.