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Article 221-IV/15 bis AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 221))

Article 221-IV/15 bis AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 221))


Prescriptions relatives à l'entretien, dispositions supplémentaires


.1 Les dispositions du paragraphe 1.6 du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2 « Prescriptions en matière d'entretien » sont applicables avec les dispositions supplémentaires suivantes sur la duplication du matériel en zone A3 :
Dans la zone océanique A3, la duplication sera assurée par une deuxième station terrienne de navire d'un service mobile par satellite agréé et non par un deuxième émetteur-récepteur à ondes hectométriques/décamétriques complet
.2 Les dispositions du paragraphe 1.4 et 1.5 du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2 « Manuels d'utilisation et publications » et « Outillage et pièces de rechange » sont applicables conjointement aux dispositions supplémentaires suivantes :
Les notices d'utilisation et documentation technique seront en français ou en anglais et le cas échéant dans la langue de travail à bord.