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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-C-16 du 16 avril 2025 portant agrément d'une entreprise de réassurance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-C-16 du 16 avril 2025 portant agrément d'une entreprise de réassurance)


La société BEL RE (SIREN : 930 671 094), dont le siège social est à Suresnes (92150), 2, allée de Longchamp, est agréée pour pratiquer en France les opérations suivantes mentionnées à l'article R. 321-5-1 du code précité :


- R1 : non-vie.