Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)

L'article 6 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 6.-Tout tapis roulant est installé conformément à la documentation technique du constructeur.
« Il est implanté en tenant compte des risques naturels éventuels. »