Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)

L'article 3 est ainsi modifié :
1° Après les mots : « le niveau global de sécurité » sont insérés les mots : « de leur exploitation pour les usagers, les personnels et les tiers, » ;
2° L'article 3 est complété par les mots : «, en tenant compte de l'évolution des règles de l'art et du retour d'expérience. »