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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 avril 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 1994 relatif aux caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (G.P.L.-c.))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 avril 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 1994 relatif aux caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (G.P.L.-c.))


L'annexe I de l'arrêté du 24 janvier 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« ANNEXE I
« SPÉCIFICATIONS DU G. P. L.-c.


«


PROPRIÉTÉS

UNITÉ

LIMITES

Min.

Max.

Indice d'octane moteur, MON

-

89,0

-

Teneur en diènes totaux

% (m/ m)

-

0,5

Teneur en 1,3-butadiène

% (m/ m)

< 0,10

Teneur en propane

% (m/ m)

20

Hydrogène sulfuré

-

négatif

Teneur en soufre total
(après odorisation)

mg/ kg

-

30

Corrosion à la lame de cuivre
(1 heure à 40° C)

cotation

classe 1

Résidu d'évaporation

mg/ kg

-

60

Pression de vapeur relative à 40° C

kPa

-

1 550

Teneur en eau (1), (2)

-

passe

Odeur (3)

-

Particulière et déplaisante
à 20 % LII

(1) Les gaz de pétrole liquéfiés à usage carburant ne doivent pas contenir d'eau libre à 0° C et à la pression de vapeur saturante en inspection visuelle.
(2) Dans un but opérationnel, il est permis d'ajouter au maximum 2 000 mg/ kg de méthanol. Aucun autre antigel ne doit être ajouté.
(3) L'odeur du gaz doit être caractéristique, c'est-à-dire particulière et déplaisante, et détectable à une concentration du gaz dans l'air de 20 % de la limite inférieure d'inflammabilité (LII).


« SPÉCIFICATIONS DÉPENDANT DES CONDITIONS CLIMATIQUES


«


PROPRIÉTÉS

UNITÉ

LIMITES

Min.

Max.

Du 1er novembre au 31 mars :
-pression de vapeur relative à-10° C (qualité A)

kPa

200

-

Du 1er avril au 31 octobre :
-pression de vapeur relative à 0° C (qualité C)

kPa

200

-


».