Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)

L'annexe VI est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE VI
« ARMÉE DE TERRE

« a) Option eaux intérieures :
« Brevet militaire fluvial de pilote d'embarcation isolée (BMFPEI).
« b) Extension grande plaisance eaux intérieures :
« Brevet militaire fluvial de chef d'embarcation du génie (BMFCEG). »