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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet)


A l'article 27-1 de l'arrêté du 31 décembre 2015 susvisé, après les mots : « et en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ».