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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet)


A l'article D. 341-42 du même code, les mots : « de l'évaluation du niveau de maîtrise de chacune des composantes du premier domaine et de chacun des quatre autres domaines du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, conformément aux articles D. 122-3, D. 341-3 et D. 341-25, » sont remplacés par les mots : « des notes obtenues dans l'ensemble des enseignements obligatoires qui évaluent la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture ».