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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-158 du 26 mars 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-158 du 26 mars 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes)


Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I et II de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des même fréquences prévues à la ligne 17 du tableau de l'annexe de la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 susvisée.