Le paragraphe 4 de l'article CH 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« § 4. Les combustibles solides usuels sont utilisés dans les conditions définies au présent chapitre.
« Ils sont issus notamment du bois naturel non traité (bûches, granulés, pellets, plaquettes et briquettes “ densifiées ” ou “ compressées ” produites à partir de sciures et copeaux …) ou du charbon.
« Leur utilisation est compatible avec la conception et l'installation des systèmes d'évacuation des produits de combustion visées à l'article CH 9. »