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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
L'arrêté du 9 février 2009 susvisé est modifié selon les dispositions des articles 2 et 3.