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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)


Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 6 juillet 2025.