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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2025 modifiant l'arrêté du 16 juin 1977 relatif à la reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle agricole du syndicat interprofessionnel du vin de Cahors)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2025 modifiant l'arrêté du 16 juin 1977 relatif à la reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle agricole du syndicat interprofessionnel du vin de Cahors)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.