a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
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CODE |
LIBELLÉ |
|---|---|
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3101397 |
Endoprothèse périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK. |
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3180362 |
Endopro. périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER OTW BTK. |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
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CODE |
LIBELLÉ |
|---|---|
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3427437 |
Stim cérébral, BOSTON, VERCISE GEVIA, stimulateur implantable double canal recharg. |
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3451938 |
Stim cérébral, BOSTON, VERCISE PC, stimulation profonde non rechargeable. |