L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau « A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » est complété par les lignes suivantes :
«
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DEUST « manager de club sportif », délivré jusqu'au 31 décembre 2024. |
Encadrement des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. |
» ;
2° Après le tableau « A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » sont insérées les lignes suivantes :
« B.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'éducation nationale
«
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Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités physiques pour tous » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
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Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
Encadrement de séances en aqua fitness. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
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Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-haltérophilie, musculation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
|
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Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-cours collectifs » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
» ;
3° Le tableau « C-3.-Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS) » est complété par les lignes suivantes :
«
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau vive jusqu'à la classe III incluse et en eau calme et en mer par vent de force 4 beaufort maximum sur le site d'évolution, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en eau vive, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. Encadrement du canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « glisse aérotractée et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation et enseignement :-des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; -des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ; Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés (bouées, ski-bus, fly fish). Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
«
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025 |
Encadrement et animation des activités du cyclisme. |
A l'exclusion : -de toute pratique compétitive ; -du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ; -du VTT pratiqué sur des parcours et pistes nécessitant des techniques de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ; -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte. |
«
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités équestres », option : « initiation poney, cheval », « approfondissement technique » ou « équitation extérieur », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Animation et enseignement des activités équestres. |
«
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ sabre », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « sabre/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage et de séances d'entrainement en hockey. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « karaté, wushu et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « motonautisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate » option « boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en savate, boxe française. |
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate » option « canne de combat et bâton », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en canne de combat et bâton. |
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BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion de l'activité croisière. Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri. A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des embarcations légères. Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri. A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ;
4° Le tableau « C-4.-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) » est complété par les lignes suivantes :
«
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « BMX », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « cyclisme traditionnel », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « VTT », délivré jusqu'au 1er janvier 2025 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
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DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
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DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
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DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « pelote basque », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol ultra léger motorisé », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports boules », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « roller-skating », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « skateboard », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « vol à moteur », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « roller-skating », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « skateboard », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
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DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
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DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte |
|
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DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : épreuves combinées », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : lancers », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sauts », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sprint, haies, relais », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « sports équestres », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique acrobatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique féminine », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique aérobic », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique masculine », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « trampoline », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tumbling », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
5° Au tableau « D-2.-Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation », la ligne :
«
|
Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021 |
Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021 puis du 26 janvier 2022 au 26 janvier 2025. |
Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés. |
» ;
6° Le tableau « E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par la ligne suivante :
«
|
CQP « animateur d'escalade sur structure artificielle », délivré du 26/01/22 au 26/01/25. |
Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade. |
».