L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique :
a) La ligne suivante est supprimée :
«
|
DEUST « manager de club sportif », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
5 |
Encadrement des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. |
» ;
b) La ligne :
«
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités physiques pour tous » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités physiques pour tous » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ;
2° A l'activité « ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA) :
La ligne :
«
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» ;
3° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-haltérophilie, musculation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
|
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-cours collectifs » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
|
|
Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
7 |
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-haltérophilie, musculation » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
|
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-cours collectifs » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
|
|
Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). |
7 |
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. |
» ;
4° A l'activité « ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES » :
La ligne :
«
|
Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
7 |
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). |
7 |
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. |
» ;
5° A l'activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : épreuves combinées », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : lancers », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sauts », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sprint, haies, relais », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
6° A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau vive jusqu'à la classe III incluse et en eau calme et en mer par vent de force 4 beaufort maximum sur le site d'évolution, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées » option « tous milieux », délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, dans tous milieux. |
A l'exclusion de l'activité canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées » option « mer », délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en mer. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 30 novembre 2027 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
b) Après la ligne :
«
|
CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**). |
4 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme. |
Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m. |
»,
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«
|
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » dans la limite de leurs conditions d'exercices. |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé kayak et sports de pagaie en eau vive |
A l'exclusion de l'activité canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. |
|
|
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé kayak et sports de pagaie en mer jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » dans la limite de leurs conditions d'exercices. |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé kayak et sports de pagaie en mer |
» ;
7° A l'activité « CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire) :
a) La ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en eau vive, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. |
»
est remplacée par la ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en eau calme et en eau vive. |
» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
8° A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances de canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse. |
» ;
9° A l'activité « CERF-VOLANT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « glisse aérotractée et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation et enseignement des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant. |
» ;
10° A l'activité « CYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025 |
4 |
Encadrement et animation des activités du cyclisme. |
A l'exclusion : -de toute pratique compétitive ; -du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ; -du VTT pratiqué sur des parcours et pistes nécessitant des techniques de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ; -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « BMX », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « cyclisme traditionnel », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « VTT », délivré jusqu'au 1er janvier 2025 |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du cyclisme » option BMX, jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du cyclisme » option cyclisme traditionnel, jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du cyclisme » option VTT, jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
» ;
11° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités équestres », option : « initiation poney, cheval », « approfondissement technique » ou « équitation extérieur », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Animation et enseignement des activités équestres. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « sports équestres », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par la ligne suivante :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « équitation », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage des activités équestres |
» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«
|
Accompagnateur de tourisme équestre, délivré du 26/01/22 au 26/01/25. |
4 |
Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés. |
» ;
12° A l'activité « ESCALADE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
CQP « animateur d'escalade sur structure artificielle », délivré du 26/01/22 au 26/01/25. |
4 |
Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade. |
» ;
13° A l'activité « ESCRIME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ sabre », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « sabre/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escrime », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escrime », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
14° A l'activité « GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « glisse aérotractée et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation et enseignement : -des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; -des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ; Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés (bouées, ski-bus, fly fish). |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 29 novembre 2027 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
15° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique acrobatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique féminine », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique aérobic », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique masculine », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « trampoline », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tumbling », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
16° A l'activité « HALTÉROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-haltérophilie, musculation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités de la forme-haltérophilie, musculation » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
» ;
17° A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage et de séances d'entrainement en hockey. |
» ;
18° A l'activité « KARATÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « karaté, wushu et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées |
» ;
19° A l'activité « LONGE-CÔTE » :
Les lignes :
«
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « glisses aérotractées et disciplines associées », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées », jusqu'au 11 décembre 2029 (**) |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 29 novembre 2027 (**). |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées », jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 30 novembre 2027 (**). |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
» ;
20° A l'activité « MOTONAUTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « motonautisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte. |
» ;
21° A l'activité « NATATION »
a) La ligne :
«
|
Mention complémentaire « encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » délivrée jusqu'au 31 août 2027. |
4 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). |
4 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» ;
b) Les lignes :
«
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation course », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongeon », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « water-polo », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation synchronisée », jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » option « natation course-eau libre », jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » option « natation artistique », jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » option « plongeon », jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » option « water-polo », jusqu'au 31 août 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
» ;
22° A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE »
Après la ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « saut en tandem », délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement du saut en tandem. |
Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»,
sont insérées les lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du parachutisme », jusqu'au 1er juin 2030 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités du parachutisme. |
A l'exclusion des activités de saut en tandem, de progression accompagnée en chute et méthode traditionnelle. |
|
CC « encadrer le saut en tandem, en parachutisme » associé au : -BPJEPS spécialité « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « activités du parachutisme » ; -BEES 1er degré parachutisme. |
Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage du saut en tandem. |
||
|
CC « encadrer la progression accompagnée en chute, en parachutisme » associé au : -BPJEPS spécialité « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « activités du parachutisme » ; -BEES 1er degré parachutisme. |
Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de progression accompagnée en chute. |
||
|
CC « encadrer la méthode traditionnelle, en parachutisme » associé au : -BPJEPS spécialité « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme » ; -BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « activités du parachutisme » ; -BEES 1er degré parachutisme. |
Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la méthode traditionnelle. |
» ;
23° A l'activité « PELOTE BASQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « pelote basque », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
24° A l'activité « PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol ultra léger motorisé », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
25° A l'activité « SAVATE BOXE FRANCAISE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate » option « boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en savate, boxe française. |
|
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate » option « canne de combat et bâton », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en canne de combat et bâton. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « savate, boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « savate boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par la ligne suivante :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « savate et disciplines associées », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, de découverte et d'apprentissage de la savate et disciplines associées. |
» ;
26° A l'activité « SPORT BOULES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
|||
|---|---|---|---|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports boules », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
» ;
27° A l'activité « SPORTS À ROULETTES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « roller-skating », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « skateboard », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « roller-skating », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « skateboard », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
28° A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « glisses aérotractées et disciplines associées », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées », jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », jusqu'au 11 décembre 2029 (**). |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 29 novembre 2027 (**). |
5 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », jusqu'au 30 novembre 2027 (**). |
6 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ;
29° A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports. |
A l'exclusion de l'activité croisière. Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière. |
A l'exclusion des embarcations légères. Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri. |
» ;
30° A l'activité « VOILE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri) » :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. |
» ;
31° A l'activité « VOL À MOTEUR » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « vol à moteur », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
32° A l'activité « VOL À VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
33° A l'activité « VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) » :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
|
DES JEPS, « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
DES JEPS, « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
» ;
34° A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « karaté, wushu et disciplines associées », jusqu'au 1er janvier 2025. |
4 |
Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. |
|
|
Moniteur professionnel de karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024. |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. |
» ;
b) La ligne :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », jusqu'au 5 septembre 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
».