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Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 2 février 2024 relatif aux exportations vers les pays tiers de biens et technologies associés à l'ordinateur quantique et à ses technologies habilitantes et d'équipements de conception, développement, production, test et inspection de composants électroniques avancés)

Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 2 février 2024 relatif aux exportations vers les pays tiers de biens et technologies associés à l'ordinateur quantique et à ses technologies habilitantes et d'équipements de conception, développement, production, test et inspection de composants électroniques avancés)


3D902. “ Logiciels ” spécialement conçus pour “ l'utilisation ” des équipements visés à l'alinéa 3B901. k.
3D907. « Logiciels » conçus pour extraire des données GDSII ou données de configuration standard équivalentes et effectuer un alignement de couche à couche à partir d'images de microscope électronique à balayage (MEB), et générer des données GDSII multicouches ou une liste d'interconnexions de circuits.


Note.-Le format ‘ GDSII'(‘ Geometrical Database Standard II') est un format de fichier de base de données utilisé pour l'échange de données de circuits intégrés ou d'illustrations de circuits intégrés.