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Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 2 février 2024 relatif aux exportations vers les pays tiers de biens et technologies associés à l'ordinateur quantique et à ses technologies habilitantes et d'équipements de conception, développement, production, test et inspection de composants électroniques avancés)

Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 2 février 2024 relatif aux exportations vers les pays tiers de biens et technologies associés à l'ordinateur quantique et à ses technologies habilitantes et d'équipements de conception, développement, production, test et inspection de composants électroniques avancés)


3A901. a Circuits intégrés d'usage général, comme suit :


Note.-Les circuits intégrés comprennent les types suivants :
-“ circuits intégrés monolithiques ” ;
-“ circuits intégrés hybrides ” ;
-“ circuits intégrés à multipuces ” ;
-“ circuits intégrés à film ”, y compris les circuits intégrés silicium sur saphir ;
-“ circuits intégrés optiques ” ;
-“ circuits intégrés tridimensionnels ” ;
-“ circuits intégrés monolithiques hyperfréquences ” (“ MMIC ”).