2E901 “ Technologie ”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » d'équipements visés à l'alinéa 2B910.
2E903. g “ Technologie ”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » de ‘ systèmes de revêtement'ayant toutes les caractéristiques suivantes :
a. Conçu pour protéger de la corrosion les matériaux « composites » à « matrice » céramique spécifiés à l'alinéa 1C9007 l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage » ; et
b. Conçus pour fonctionner à des températures supérieures à 1 373,15 K (1 100° C).
Note technique :
Aux fins de l'alinéa 2E903. g, les ‘ systèmes de revêtement'consistent en une ou plusieurs couches (par exemple couche de liaison, couche intermédiaire, couche de finition) du matériau déposé sur le substrat.