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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110)


L'article 9 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Conditions de référence » ;
2° Au troisième alinéa, après les mots : « teneur en oxygène » sont insérés les mots : « de référence » ;
3° L'article est complété par les alinéas suivants :
« La formule permettant de calculer la concentration des émissions au niveau d'oxygène de référence est la suivante :
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page



« où :
« ER : concentration des émissions rapportée au niveau d'oxygène de référence OR ;
« OR : niveau d'oxygène de référence en % volumique ;
« EM : concentration mesurée des émissions ;
« OM : niveau d'oxygène mesuré en % volumique. »