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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110)


L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa : « Acronymes » ;
2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-A, M, J » : annuel, mensuel, journalier ; »


3° Après le deuxième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :


«-AST : test annuel de surveillance ;
«-CCGT : turbine à gaz à cycle combiné, avec ou sans combustion supplémentaire ; »


4° Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ CHP ” : récupération de chaleur par cogénération ; »


5° Après le cinquième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :


«-“ COG ” : gaz de cokerie ; »
«-“ COV ” : composés organiques volatils ; »


6° Après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ COVT ” : composés organiques volatils totaux ; »


7° Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ DEM/ ARR ” : démarrage/ arrêt ; »


8° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ FGD ” : système de désulfuration des fumées ; »


9° Après le treizième alinéa, entre les acronymes « MEST » et « N2O », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ MTD ” : meilleures techniques disponibles ; »


10° Après le quinzième alinéa, entre les acronymes « NOx » et « P », sont insérés les alinéas suivants :


«-“ OCGT ” : turbine à gaz à circuit ouvert ;
«-“ OTNOC ” : conditions d'exploitation autres que normales ; »


11° Après le seizième alinéa, entre les acronymes « P » et « PM10 », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-“ PCI ” : pouvoir calorifique inférieur ; »


12° Après le dix-septième alinéa, entre les acronymes « PM10 » et « SO2 », sont insérés les alinéas suivants :


«-“ PEMS ” : système prédictif de surveillance des émissions ;
«-“ QAL ” : niveau d'assurance qualité ;
«-“ SCR ” : réduction catalytique sélective ;
«-“ SME ” : système de management environnemental ;
«-“ SNCR ” : réduction non catalytique sélective ; ».