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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 10 mars 2025 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique cyber-numérique)

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 10 mars 2025 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique cyber-numérique)


Est considéré en situation d'échec à la formation, le stagiaire qui, en cours de scolarité :


- soit a obtenu une note d'aptitude inférieure à 8 sur 20 ;
- soit a obtenu une note moyenne des UV1 et UV2 inférieure à 10 sur 20 ;
- soit a été absent à l'un des tests ou évaluations notés, sans motif valable lié au service ou à l'un des congés prévus aux a et b du 1° de l'article L. 4138-2 du code de la défense.


Il est mis fin à sa formation par décision du commandant des écoles de la gendarmerie nationale.