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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-217 du 6 mars 2025 modifiant certaines dispositions du code de la défense relatives à l'état-major des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-217 du 6 mars 2025 modifiant certaines dispositions du code de la défense relatives à l'état-major des armées)


La section 2 du chapitre Ier du titre II du livre Ier de la partie 3 du même code est complétée par un article D. 3121-24-3 ainsi rédigé :


« Art. D. 3121-24-3. - Un officier général “stratégie des ressources humaines” assiste le major général des armées. Il exerce les attributions relevant du 2° de l'article R.* 3121-2 et des articles D. 3121-10, D. 3121-11 et D. 3121-13. »