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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2023 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 114-23 du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2023 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 114-23 du code du sport)


A l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2023 susvisé, après les mots : « centre des Pays de la Loire ; », sont ajoutés les mots : «-centre de Rhône-Alpes ; », et, après les mots : « centre de Toulouse ; », sont ajoutés les mots : «-centre de Vichy ; ».