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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 20 février 2024 susvisé, dans la nomenclature du code 3494020 relatif à MICRA VR, le paragraphe dénommé « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe INDICATIONS PRISES EN CHARGE suivant :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
« L'implantation chez l'adulte d'un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR est indiqué en cas de :


« - dysfonction sinusale lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire ;
« - bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ;
« - BAV en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains BAV paroxystiques) ;
« - BAV en rythme sinusal lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire. »