ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION
I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales
La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :
- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.
L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale.
La disponibilité des allotissements marqués d'un astérisque est subordonnée à une procédure de réaménagement d'assignations.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.
1.2. Conditions d'utilisation des fréquences
La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Les rayonnements hors bande et les émissions parasites doivent être conformes à la norme ETSI EN 302 018 V2.1.1.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.
II. - Liste des fréquences disponibles
Comité technique de Toulouse
Département 11 - Aude
Zone géographique mise en appel : CARCASSONNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
1 |
94,8 |
CARCASSONNE |
11 |
CARCASSONNE |
Contrainte de programme avec l'allotissement NARBONNE 94,9 MHz |
265 |
500 W 200 W 80°/110° |
Zone géographique mise en appel : CASTELNAUDARY
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
2 |
87,6 |
CASTELNAUDA-RY |
11 |
CASTELNAU-DARY |
Contrainte de programme avec l'assignation CASTRES 87,6 MHz |
230 |
500 W 100 W 140°/200° |
3 |
89,3 |
CASTELNAUDA-RY |
11 |
CASTELNAU-DARY |
Néant |
200 |
300 W 30 W 250°/30° |
4 |
98,5 |
CASTELNAUDA-RY |
11 |
CASTELNAU-DARY |
Contrainte de programme avec l'allotissement LIMOUX 98,5 MHz |
230 |
500 W 16 W 230°/260° 50 W 270°/290° |
Zone géographique mise en appel : LIMOUX
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
5 |
98,5 |
LIMOUX |
11 |
LIMOUX, LIEUDIT TAÏCH |
Contrainte de programme avec l'allotissement CASTELNAUDA-RY 98,5 MHz |
260 |
200 W 50 W 200°/280° |
Zone géographique mise en appel : NARBONNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
6 |
89,2 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Zone de service limitée |
125 |
100 W 25 W 160°/210° |
7 |
94,9 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Contrainte de programme avec l'allotissement CARCASSONNE 94,8 MHz |
125 |
500 W 200 W 200°/210° |
8 |
95,9 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Néant |
125 |
500 W 160 W 250°/350° |
9 |
96,9 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Contrainte de programme avec l'allotissement SÈTE 96,9 MHz |
125 |
500 W 250 W 160°/210° |
10 |
102,3 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Zone de service limitée |
125 |
100 W 30 W 160°/210° |
11 |
106,0 |
NARBONNE |
11 |
NARBONNE |
Zone de service limitée |
125 |
100 W 25 W 160°/210° |
Département 30 - Gard
Zone géographique mise en appel : ALÈS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
12 |
90,5 |
ALÈS |
30 |
ALÈS |
Néant |
380 |
1 kW 250 W 200°/240° |
13 |
94,6 |
ALÈS |
30 |
ALÈS |
Néant |
380 |
500 W 25 W 180°/240° |
14* |
97,2 |
ALÈS |
30 |
ALÈS |
Fréquence disponible sous réserve d'effectuer le réaménagement n°1 |
380 |
500 W 125 W 200°/240° |
15 |
102,3 |
ALÈS |
30 |
ALÈS |
Zone de service limitée |
380 |
500 W 25 W 180°/240° |
Zone géographique mise en appel : BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
16 |
88,4 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
30 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
Néant |
325 |
200 W 316 mW 340°/50° |
17 |
94,9 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
30 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
Contrainte de programme avec l'assignation AVIGNON 94,9 MHz |
190 |
200 W 20 W 180°/280° |
18 |
104,5 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
30 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
Contrainte de programme avec les allotissements ARLES 104,5 MHz et AVIGNON 104,5 MHz |
190 |
200 W 20 W 180°/280° |
19 |
105,9 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
30 |
BAGNOLS-SUR-CÈZE |
Néant |
190 |
200 W 20 W 180°/280° |
Zone géographique mise en appel : NÎMES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
20 |
104,3 |
NÎMES |
30 |
NÎMES |
Contrainte de programme avec les allotissements ARLES 104,5 MHz et MONTPELLIER 104,3 MHz |
150 |
1 kW 250 W 230°/310° |
Zone géographique mise en appel : SOMMIÈRES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
21 |
102,9 |
SOMMIÈRES |
30 |
SOMMIÈRES |
Zone de service limitée |
60 |
50 W |
Département 34 - Hérault
Zone géographique mise en appel : AGDE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
22 |
102,4 |
AGDE |
34 |
AGDE |
Néant |
115 |
500 W 50 W 100°/200° |
Zone géographique mise en appel : BÉDARIEUX
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
23 |
95,0 |
BÉDARIEUX |
34 |
CARLENCAS-ET-LEVAS, LIEUDIT MARTELS |
Néant |
500 |
200 W 25 W 90°/150° |
Zone géographique mise en appel : BÉZIERS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
24 |
87,9 |
BÉZIERS |
34 |
BÉZIERS |
Zone de service limitée |
140 |
100 W 25 W 0°/90° |
Zone géographique mise en appel : GANGES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
25 |
105,6 |
GANGES |
34 |
BRISSAC, LIEUDIT LA SIGNOLE |
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTPELLIER 105,6 MHz |
680 |
200 W 50 W 70°/130° 2 W 140°/190° 50 W 200°/260° |
Zone géographique mise en appel : LODÈVE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
26 |
99,9 |
LODÈVE |
34 |
LODÈVE, LIEUDIT MAS DE FIGNOLS |
Néant |
440 |
200 W 2 W 140°/230° |
27 |
100,8 |
LODÈVE |
34 |
LODÈVE, LIEUDIT MAS DE FIGNOLS |
Néant |
440 |
200 W 2 W 140°/230° |
Zone géographique mise en appel : MONTPELLIER
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
28 |
93,9 |
MONTPELLIER |
34 |
MONTPELLIER |
Contrainte de programme avec l'allotissement SÈTE 93,9 MHz |
130 |
3 kW 300 W 0°/30° |
29 |
94,5 |
MONTPELLIER |
34 |
MONTPELLIER |
Contrainte de programme avec l'allotissement SÈTE 94,5 MHz |
160 |
1 000 W 100 W 230°/310° |
30 |
103,1 |
MONTPELLIER |
34 |
MONTPELLIER |
Contrainte de programme avec l'allotissement SÈTE 103,0 MHz |
130 |
2 kW 50 W 60°/80° 2 kW 90°/200° 400 W 210°/250° 20 W 260°/50° |
31 |
104,3 |
MONTPELLIER |
34 |
MONTPELLIER |
Contrainte de programme avec les assignations BÉZIERS 104,3 MHz et SÈTE 104,5 MHz et l'allotissement NÎMES 104,3 MHz |
180 |
3 kW 950 W 230°/310° |
32 |
105,6 |
MONTPELLIER |
34 |
MONTPELLIER |
Contrainte de programme avec l'allotissement GANGES 105,6 MHz |
180 |
1000 W 10 W 220°/270° |
Zone géographique mise en appel : SÈTE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
33 |
93,9 |
SÈTE |
34 |
SÈTE |
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTPELLIER 93,9 MHz |
180 |
500 W 50 W 190°/220° |
34 |
94,5 |
SÈTE |
34 |
SÈTE |
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTPELLIER 94,5 MHz |
205 |
500 W 125 W 40°/130° |
35 |
96,9 |
SÈTE |
34 |
SÈTE |
Contrainte de programme avec l'assignation MONTPELLIER - 96,9 MHz et l'allotissement NARBONNE 96,9 MHz |
205 |
200 W 50 W 40°/130° |
36 |
103,0 |
SÈTE |
34 |
SÈTE |
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTPELLIER 103,1 MHz |
205 |
100 W 5 W 250°/330° |
Département 48 - Lozère
Zone géographique mise en appel : MENDE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
37 |
91,0 |
MENDE |
48 |
MENDE, LIEUDIT MONT MIMAT |
Néant |
1090 |
100 W 50 W 240°/260° |
38 |
96,5 |
MENDE |
48 |
MENDE, LIEUDIT MONT MIMAT |
Néant |
1090 |
200 W |
39 |
101,0 |
MENDE |
48 |
MENDE, LIEUDIT MONT MIMAT |
Néant |
1090 |
100 W 25 W 220°/240° |
Département 66 - Pyrénées-Orientales
Zone géographique mise en appel : PRADES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
40 |
107,5 |
PRADES |
66 |
CATLLAR, LIEUDIT MONTCAMILL |
Néant |
420 |
500 W 160 W 40°/50° |
Comité technique de Marseille
Département 13 - Bouches-du-Rhône
Zone géographique mise en appel : ARLES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
41 |
104,5 |
ARLES |
13 |
ARLES |
Contrainte de programme avec les allotissements BAGNOLS-SUR-CÈZE 104,5 MHz, AVIGNON 104,5 MHz et NÎMES 104,3 MHz et l'assignation MARSEILLE 104,3 MHz |
15 |
1 kW 250 W 50°/130° |
Département 84 - Vaucluse
Zone géographique mise en appel : AVIGNON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE |
|||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Numéro d'allotissement |
Fréquence (MHz) |
Zones principalement couvertes |
Département d'implantation de l'émetteur |
Zone d'implantation de l'émetteur |
Contrainte de programme / remarque |
Altitude maximum des antennes (m) |
Puissance apparente rayonnée maximum (W) |
42 |
104,5 |
AVIGNON |
84 |
AVIGNON |
Contrainte de programme avec les allotissements ARLES 104,5 MHz et BAGNOLS-SUR-CÈZE 104,5 MHz |
130 |
1 kW 250 W 40°/120° |
Liste des réaménagements :
Numéro de réaménagement |
Département |
Secteur d'implantation |
Programme |
Fréquence actuelle (MHz) |
Nouvelle fréquence (MHz) |
---|---|---|---|---|---|
1 |
30 |
SAINT-JEAN-DU-GARD |
FRANCE MUSIQUE |
97,2 |
94,1 |