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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet)


Le tableau figurant au I des articles D. 375-2, D. 376-2 et D. 377-2 du même code est ainsi modifié :
La ligne :
«


D. 332-20

Résultant du décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015


»
est remplacée par la ligne :
«


D. 332-20

Résultant du décret n° 2025-183 du 26 février 2025


».