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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2015 portant composition et fonctionnement de la commission d'acquisition et de commande du Centre national des arts plastiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2015 portant composition et fonctionnement de la commission d'acquisition et de commande du Centre national des arts plastiques)


Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 2015 susvisé, le mot : « huit » est remplacé par le mot : « six ».