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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-121 du 11 février 2025 relatif au remplacement de l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » en outre-mer)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-121 du 11 février 2025 relatif au remplacement de l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » en outre-mer)


Aux I des articles D. 375-2, D. 376-2 et D. 377-2 du code de l'éducation, la ligne :
«


D. 337-147 à D. 337-152
Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023


»
est remplacée par les lignes suivantes :
«


D. 337-147 à D. 337-150
Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023

D. 337-150-1
Résultant du décret n° 2024-122 du 19 février 2024

D. 337-151 et D. 337-152
Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023


».