Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 5 février 2025
N° 296 (2024-2025) Rapport fait par MM. Jean-François HUSSON, rapporteur général, rapporteur, sénateur, et David AMIEL, rapporteur, député, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances pour 2025.
Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 6 février 2025
N° 289 (2024-2025) Rapport d'information fait par Mme Catherine DUMAS et M. Didier MARIE au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées portant avis sur le projet de Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Institut français (2024-2026).
N° 305 (2024-2025) Proposition de loi présentée par Mme Catherine BELRHITI, visant à simplifier les démarches pour accélérer le déploiement de nouvelles capacités de production électrique, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.