Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 janvier 2025 portant actualisation de certains documents de prévention et de traçabilité relatifs aux expositions à des risques professionnels)

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 2020susvisé, après les mots : « nature que celles », sont insérés les mots : « qui peuvent être ».