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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense)


Le premier alinéa de l'article 6 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Après les mots : « de politiques ministérielles », sont insérés les mots : « ou de directives » ;
2° Le mot : « organise » est remplacé par les mots : « peut organiser » ;
3° Après les mots : « la défense organise, », est inséré le mot : « notamment ».