Article 10 AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.