Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 relatif à l'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile)

Dans l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2023 susvisé, le mot : « modifié » est inséré après les mots : « le cahier des charges ».