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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)


Au point A. Matériels de l'annexe III, le 11e alinéa :
« Les obligations relatives aux matériels des points 4 et 6 sont applicables respectivement au 1er mars 2025 et au 1er juin 2025. »
est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les obligations relatives aux matériels des points 4 et 6 sont applicables respectivement au 1er mars 2025 et au 1er mars 2026. »