Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
2e séance du lundi 18 novembre 2024 :
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Annick Petrus, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 20 novembre 2024 :
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Georges Patient.
Assistait en outre à la séance : Jean-Michel Arnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des finances :
Séance du vendredi 29 novembre 2024 :
Présents : Grégory Blanc, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Albéric de Montgolfier, Jean-Baptiste Olivier, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin.
Commission des finances :
1re séance du dimanche 1er décembre 2024 :
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Marie-Carole Ciuntu, Jean-Baptiste Olivier, Jean-François Rapin, Laurent Somon.
2e séance du dimanche 1er décembre 2024 :
Présents : Pierre Barros, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Marie-Carole Ciuntu, Jean-Baptiste Olivier, Jean-François Rapin, Laurent Somon.
Commission des finances :
Séance du lundi 2 décembre 2024 :
Présents : Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Stéphane Fouassin, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-François Rapin, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés :
Séance du mercredi 11 décembre 2024 :
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Hervé Gillé, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Florence Lassarade, Audrey Linkenheld, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusés : Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Séance du mardi 17 décembre 2024 :
Présents : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Christian Bruyen, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Agnès Evren, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 18 décembre 2024 :
Présents : Pascal Allizard, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Akli Mellouli, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Excusés : François Bonneau, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Cédric Perrin, Hugues Saury, Mickaël Vallet.
Ont délégué leur droit de vote : Étienne Blanc, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Ludovic Haye, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Cédric Perrin.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 15 janvier 2025 :
A 9 h 30 (salle René Monory) :
Captation.
1° Audition de M. Fabrice Balanche, chercheur, maître de conférences à l'université Lyon 2, sur la situation en Syrie.
A 11 heures :
2° Audition de M. Titus Corlatean, Président de la commission des affaires étrangères du Sénat roumain ;
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Mercredi 15 janvier 2025 :
A 9 h 30 (salle Médicis) :
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 26 (2024-2025) relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur.
Captation ;
2° Table ronde sur le thème : « 20e anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : quel bilan pour l'école inclusive ? », en présence de :
- Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire ;
- Mme Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité ;
- M. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées ;
- M. Thierry Bour, conseiller Ecole inclusive et Enseignement supérieur auprès du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement ;
3° Questions diverses
Commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille :
I. - Mardi 14 janvier 2025 :
A 17 h 30 (salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mmes Marie Dupin, journaliste membre de la cellule investigation de France Info, et Pascale Pascariello, journaliste au pôle « Enquêtes » de Médiapart ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 15 janvier 2025 :
A 18 heures (salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme le Professeur Marie-Pierre Sauvant-Rochat, responsable du laboratoire santé publique et environnement à l'université Clermont-Auvergne, sur les caractéristiques thérapeutiques des eaux minérales naturelles ;
2° Questions diverses.
III. - Jeudi 16 janvier 2025 :
A 10 h 30 (salle A0067, RDC Sud-Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
2° Questions diverses.
IV. - Jeudi 16 janvier 2025 :
A 14 heures (salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Charles de Batz de Trenquelléon et Mme Frédérique Simon Delavelle, auteurs du rapport « Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle » de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS).
A 15 h 30 :
Captation.
2° Audition conjointe de M. Vincent Bessonneau, directeur du Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé, et Mme Pauline Rousseau-Gueutin, responsable des enseignements en hydrologie-hydrogéologie à l'Ecole des études en santé publique (EHESP), et M. Jean-Luc Boudenne, professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille sur les risques de pollution des sols et des nappes ;
3° Questions diverses.