Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 4 : « Substituts osseux », paragraphe 1 : « Substituts synthétiques de l'os », avant le code 3164140, la nomenclature et les codes suivants sont ajoutés :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3171423 |
Implant osseux, géométrique, volume < ou = 1 cm³. Implant osseux de forme géométrique pour un volume inférieur ou égal à 1 cm³ |
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3157742 |
Implant osseux, géométrique, > 1 cm³ et < ou = 5 cm³. Implant osseux de forme géométrique pour un volume supérieur à 1 cm³ et inférieur ou égal à 5 cm³. |