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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Nuits Saint-Georges »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Nuits Saint-Georges »)


Le décret n° 2011-1762 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Nuits Saint-Georges » est abrogé.