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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2023 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2023 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs)


Pour les comptes 2024, le modèle de délibération « 8. Plan de compte développé - modèle de compte administratif voté par fonction » mentionné à l'annexe 6 de l'article 2 de l'arrêté du 21 décembre 2023 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs est remplacé par l'annexe 2 du présent arrêté.