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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 fixant pour le corps des conservateurs du patrimoine la liste des fonctions mentionnées à l'article 24-1 du décret n° 2013-788 du 23 août 2013 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 fixant pour le corps des conservateurs du patrimoine la liste des fonctions mentionnées à l'article 24-1 du décret n° 2013-788 du 23 août 2013 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine)


L'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2021 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
« 10. Directeur des musées suivants :


a) Musée de l'Armée ;
b) Musée de l'Air et de l'Espace ;
c) Musée national de la Marine ;
d) Muséum national d'histoire naturelle ;


11. Directeur de collection des musées suivants :


a) Musée de l'Armée ;
b) Musée de l'Air et de l'Espace ;
c) Musée national de la Marine ;
d) Muséum national d'histoire naturelle ;


12. Chef de service et chef de service adjoint du service historique de la défense ;
13. Directeur et directeur adjoint des archives du ministère de l'Europe et des affaires étrangères ;
14. Chef du centre des archives diplomatiques de Nantes ;
15. Chef du département des archives de la direction des archives du ministère de l'Europe et des affaires étrangères. »