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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel)


Dans le règlement d'examen figurant dans la partie IV. 2 de l'annexe IV de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé, relatif à la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel, le mot : « chef-d'œuvre » et le mot : « chef d'œuvre » sont remplacés, à chaque occurrence, par le mot : « projet ».