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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2015 modifié relatif aux modalités de calcul des redevances mentionnées aux articles L. 523-2 et L. 523-3 du code de l'énergie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2015 modifié relatif aux modalités de calcul des redevances mentionnées aux articles L. 523-2 et L. 523-3 du code de l'énergie)


L'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2015 susvisé est modifié de la façon suivante :
1° Les quatre occurrences du mot : « horaires » sont remplacées par les mots : « avec la périodicité de référence » ;
2° Le mot : « horaire » est remplacé par les mots : « avec la périodicité de référence des prix spot précités » ;
3° Au deuxième alinéa, les mots : « la bourse de l'électricité EPEX Spot SE » sont remplacés par les mots : « la plateforme de marché organisé français de l'électricité » ;
4° Les trois occurrences des mots : « la bourse de l'électricité EPEX Spot SE pour la zone France » sont remplacés par les mots : « la plateforme de marché organisé français de l'électricité ».