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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2024 fixant les listes des établissements participant aux études nationales de coûts mentionnées à l'article L. 6113-11 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2024 fixant les listes des établissements participant aux études nationales de coûts mentionnées à l'article L. 6113-11 du code de la santé publique)


Conformément à l'article R. 6113-58 du code de la santé publique, les listes par champ d'activité des établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts prévues aux articles R. 6113-56 et R. 6113-57 du même code, au titre de l'exercice 2025, figurent en annexe du présent arrêté.