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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2025.