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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 8 mars 2023 portant agrément d'un système individuel de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 8 mars 2023 portant agrément d'un système individuel de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques)


En application de l'article L. 541-10 du code de l'environnement, l'agrément de la société AKSOR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 453 689 978, octroyé par l'arrêté du 8 mars 2023 susvisé est prolongé jusqu'au 31 décembre 2027.
En conséquence, à l'article 1er de l'arrêté du 8 mars 2023 susvisé, les mots : « 31 décembre 2024 » sont remplacés par les mots : « 31 décembre 2027 ».