Articles

Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


Le tableau B « Maintien en service de l'annexe I.-Normes médicales générales d'aptitude » est remplacée par les dispositions suivantes :
«


NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

APTITUDES

PROFIL

S

I

G

Y (1)

C

O

P (2)

Aptitude générale au service (maintien ou lors des échéances statutaires)

Applicables aux catégories suivantes : officier ; sous-officier ; engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) et volontaire de l'armée de terre (VDAT) ; militaire du domaine « Musique » (MUS) ; militaire commissionné ;

3

3

3

5

4

3

2

(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.
(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.


».