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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


Au troisième alinéa de l'article 2, après les mots : «-l'aptitude à la conduite de véhicules précisée à l'annexe V du présent arrêté. », sont insérés les mots : «-l'aptitude à l'emploi du réserviste dont le modèle de fiche d'aptitude est défini par instruction ».