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Article 3 AUTONOME (Décision du 27 novembre 2024 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance maladie)

Article 3 AUTONOME (Décision du 27 novembre 2024 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance maladie)


L'annexe 1 : « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs (article III-2 du livre III) » de la décision UNCAM susvisée est modifiée comme suit :


a) Le libellé du modificateur 9 est modifié à l'instar de l'article 1-IX de la présente décision ;
b) La valeur du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes est modifiée, à l'instar de l'article 1-X de la présente décision.