Article 122-3
Le résultat d'exploitation autre que le résultat de l'activité forestière reflète les produits nets des charges nécessaires au fonctionnement de l'entité qui ne sont pas afférents aux actifs à caractère forestier.
Les produits d'exploitation autres que ceux de l'activité forestière comprennent :
- les reprises sur amortissements et sur dépréciations sur les autres actifs ;
- les reprises sur provisions ;
- les produits des cessions des autres immobilisations corporelles et incorporelles.
Les charges d'exploitation autres que celles de l'activité forestière comprennent :
- les commissions de la société de gestion ;
- les autres charges d'exploitation ne relevant pas de l'activité forestière ;
- les dotations aux amortissements et aux dépréciations sur les autres actifs ;
- les dotations aux provisions ;
- les valeurs comptables des autres immobilisations corporelles et incorporelles cédées.